CM

16 octobre 2025

Plouyé 7 délibérations

7

délibérations

2

Ressources humaines

2

Finances & Budget

1

Transport & Mobilité

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (7)

Ressources humaines 2 délibérations
29

Délibération autorisant le recrutement d'un agent c'ontractuel sur un emploi permanent (c'atégorie B)

30

Délibération autorisant le recrutement d'un c'ontractuel sur emploi permanent (c'at C)

Finances & Budget 2 délibérations
31

Assujettissement TVA dans le cadre de la création d'une MAM

32

PV mise à disposition des biens à Monts dArrée Communauté dans le cadre du transfert budget eau communal

Transport & Mobilité 1 délibération
34

Adhésion de Monts dArrée Communauté au syndicat mixte Bretagne Mobilités

Urbanisme & Travaux 1 délibération
35

Adhésion de Monts dArrée Communauté au syndicat mixte ouvert de construction et de gestion de labattoir de Quiella au Faou

Autres decisions 1 délibération
36

Renouvellement du contrat de fourrière avec lentreprise SACPA pour l'année 2026

📬 Suivre Plouyé

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.