Conseil municipal du 2025-10-16

Plouyé 16 octobre 2025 7 délibérations

délibérations

Ressources humaines

Finances & Budget

Transport & Mobilité

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Renouvellement du contrat de fourrière avec l'entreprise SACPA pour l'année 2026 - Adhésion de Monts d'Arrée Communauté au syndicat mixte ouvert de construction et de gestion de l'abattoir de Quiella au - Assujettissement TVA dans le cadre de la création d'une MAM - Adhésion de Monts d'Arrée Communauté au syndicat mixte Bretagne Mobilités - PV mise à disposition des biens à Monts d'Arrée Communauté dans le cadre du transfert budget eau communal - Délibération autorisant le recrutement d'un contractuel sur emploi permanent (cat C) - Délibération autorisant le recrutement dun agent contractuel sur un emploi permanent (catégorie B)

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Délibérations (7)

👥 Ressources humaines 2 délibérations

Délibération autorisant le recrutement dun agent contractuel sur un emploi permanent (catégorie B)

Délibération autorisant le recrutement d'un contractuel sur emploi permanent (cat C)

💶 Finances & Budget 2 délibérations

Assujettissement TVA dans le cadre de la création d'une MAM

PV mise à disposition des biens à Monts d'Arrée Communauté dans le cadre du transfert budget eau communal

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération

Adhésion de Monts d'Arrée Communauté au syndicat mixte Bretagne Mobilités

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération

Adhésion de Monts d'Arrée Communauté au syndicat mixte ouvert de construction et de gestion de l'abattoir de Quiella au Faou

📄 Autres decisions 1 délibération

Renouvellement du contrat de fourrière avec l'entreprise SACPA pour l'année 2026

WEB megalis:2025:10429:2025-10-16

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