CM

15 septembre 2025

Plouyé 7 délibérations

7

délibérations

2

Enfance & Jeunesse

2

Culture & Patrimoine

2

Environnement

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Délibérations (7)

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
24

Adoption règlement périscolaire (modification erreur matérielle)

24

Adoption du règlement périscolaire

Culture & Patrimoine 2 délibérations
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Présentation du projet dinstallation dantennes relais 4 opérateurs à Kermenguy en Plouyé avec la SAS ENSIO, La Chapelle Sur Erdre

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Présentation du projet dinstallation dantennes relais 4 opérateurs à Kermenguy en Plouyé avec la SAS ENSIO, La Chapelle Sur Erdre

Environnement 2 délibérations
27

Approbation des rapports CLECT ; rapport quinquennal et rapport transfert des compétences au 1er janvier 2025 Eau et Assainissement et Contributions obligatoires au financement du SDIS à la CC Monts d

27

Approbation des rapports CLECT ; rapport quinquennal et rapport transfert des compétences au 1er janvier 2025 Eau et Assainissement et Contributions obligatoires au financement du SDIS à la CC Monts d

Numérique 1 délibération
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Adhésion à la prestation "protection des données" du centre de gestion du Finistère

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