Conseil municipal du 2024-06-04

Plouyé 4 juin 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

4

Sport

2

Culture & Patrimoine

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Demande de subvention Piaje auprès de la CAF du Finistère dans le cadre de la création d'une MAM sur la Commune de Plouy - Demande de subvention auprès de la MAS dans le cadre de la création d'une MAM sur la Commune de Plouyé - Proposition d'acquisition d'un véhicule par la commune dans le cadre de la création d'une régie des transports publics - Délibération portant sur la proposition de convention mobilité entre Monts d'Arrée Communauté et la Commune de Plouyé - Délibération portant sur la nomination du responsable de la régie des transports publics - Délibération portant sur la création d'une régie des transports publics - Délibération portant sur l'attribution du marché pour la réhabilitation du réservoir de Kermenguy - Délibération portant sur le bornage et la vente d'une partie du domaine public situé au lieu-dit Quenec'h Guen, aux cons - Délibération portant sur la vente d'une parcelle de terrain communale cadastrée YD n°52 et située au lieu-dit Le Quinqui

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Délibérations (9)

Sport 4 délibérations
25

Délibération portant sur la création d'une régie des transports publics

26

Délibération portant sur la nomination du responsable de la régie des transports publics

27

Délibération portant sur la proposition de convention mobilité entre Monts d'Arrée Communauté et la Commune de Plouyé

28

Proposition d'acquisition d'un véhicule par la commune dans le cadre de la création d'une régie des transports publics

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
19

Délibération portant sur la vente d'une parcelle de terrain communale cadastrée YD n°52 et située au lieu-dit Le Quinquis

20

Délibération portant sur le bornage et la vente d'une partie du domaine public situé au lieu-dit Quenec'h Guen, aux consorts Martin

💶 Finances & Budget 2 délibérations
23

Demande de subvention auprès de la MAS dans le cadre de la création d'une MAM sur la Commune de Plouyé

24

Demande de subvention Piaje auprès de la CAF du Finistère dans le cadre de la création d'une MAM sur la Commune de Plouyé

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
21

Délibération portant sur l'attribution du marché pour la réhabilitation du réservoir de Kermenguy

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