Conseil municipal du 2024-04-05

Plouyé 5 avril 2024 7 délibérations
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7

délibérations

7

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Présentation et vote du Budget Primitif 2024 pour les budgets commune et service des eaux (rectifiée - annule et remplac - Présentation et vote du Budget Primitif 2024 pour les budgets commune et service des eaux - Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de l'application de la nomenclature comptable M57 : budget principal 2 - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023 pour le budget commune - Vote des taux d'impôts directs locaux - Présentation et vote du compte administratif 2023 pour les budgets commune et service des eaux - Approbation du Compte de Gestion 2023 de Madame la perceptrice, receveur municipal de la commune de Plouyé

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Délibérations (7)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
10

Approbation du Compte de Gestion 2023 de Madame la perceptrice, receveur municipal de la commune de Plouyé

11

Présentation et vote du compte administratif 2023 pour les budgets commune et service des eaux

12

Vote des taux d'impôts directs locaux

13

Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023 pour le budget commune

14

Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de l'application de la nomenclature comptable M57 : budget principal 2024

15

Présentation et vote du Budget Primitif 2024 pour les budgets commune et service des eaux (rectifiée - annule et remplace délibération n°015-2024)

15

Présentation et vote du Budget Primitif 2024 pour les budgets commune et service des eaux

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