30 juin 2025
21
délibérations
8
Urbanisme & Travaux
5
Finances & Budget
3
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens avec le Comité des oeuvres sociales - autorisation de signer
Journées du Patrimoine 2025 - convention de mise à disposition de terres agricoles - autorisation de signer
Convention de servitudes pour la reprise de branchement et la pose d'un coffret électrique ENEDIS au 18 rue de Brest
Convention avec l'association "Les Papillons"
Renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens avec le Comité des oeuvres sociales - autorisation de signer
Territoires Numériques Educatifs — partenariat Commune/OGEC Sainte Anne
Avenant n° 2 à la DSP entre la commune de Plouzané et la SCIC En Jeux dEnfance
Enquête publique en vue d'une déclaration dutilité publique
Adhésion au réseau Bretagne en scène (s)
Révision de la grille tarifaire de la saison culturelle
Tarifs affichages et dépôts sauvages
Taxe sur la publicité extérieure
Avenant à la convention pluriannuelle de partenariat avec l'association "PAC Rugby"
Désignation des délégués au SIVU PFCA
Approbation des modifications du statut du SIVU PFACA
Composition de lorgane délibérant de Brest métropole
Dérogation à la règle du repos dominical LABOCEA
Désignation au conseil d'école de lENIB
Brest métropole — approbation du programme de travaux 2025 de proximité voirie et espaces verts sur Plouzané
Règlement intérieur des services périscolaires
Modification du tableau des emplois
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