Conseil municipal du 2025-06-30

21 délibérations - Renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens avec le Comité des oeuvres sociales - autorisation de signer - Adhésion au réseau Bretagne en scène (s) - Journées du Patrimoine 2025 - convention de mise à disposition de terres agricoles - autorisation de signer - Dérogation à la règle du repos dominical LABOCEA - Désignation des délégués au SIVU PFCA - Approbation des modifications du statut du SIVU PFACA - Désignation au conseil d'école de l'ENIB - Composition de l'organe délibérant de Brest métropole - Brest métropole - approbation du programme de travaux 2025 de proximité voirie et espaces verts sur Plouzané - Convention de servitudes pour la reprise de branchement et la pose d'un coffret électrique ENEDIS au 18 rue de Brest - Révision de la grille tarifaire de la saison culturelle - Convention avec l'association "Les Papillons" - Renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens avec le Comité des oeuvres sociales - autorisation de signer - Règlement intérieur des services périscolaires - Modification du tableau des emplois - Tarifs affichages et dépôts sauvages - Taxe sur la publicité extérieure - Avenant à la convention pluriannuelle de partenariat avec l'association "PAC Rugby" - Territoires Numériques Educatifs - partenariat Commune/OGEC Sainte Anne - Avenant n° 2 à la DSP entre la commune de Plouzané et la SCIC En Jeux d'Enfance