Conseil municipal du 2024-12-09

Plouzané 9 décembre 2024 19 délibérations
Document source

19

délibérations

7

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Tarifs des stages hip-hop pour l'année 2025 - Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions - Présentation du rapport d'activité, de développement durable égalité hommes femmes 2023 de Brest métropole - Renouvellement du Projet Educatif de Territoire (PEDT) - plan mercredi - Subvention exceptionnelle en faveur de l'association sportive du Minou Surf Club - Tarifs emplacements et droits de place - Modification du GR du Pays d'Iroise - Convention d'adhésion 2024-2026 au Fonds de solidarité pour le logement de Brest métropole - autorisation de signer - Réserve foncière sur les parcelles CH 160, 161 et 162 sur le secteur de Kerallan - Ouverture des commerces le dimanche - année 2025 - Exercice 2025 -ouverture du quart des crédits d'investissement - Rapport sur les orientations budgétaires pour l'année 2025 - Construction d'un bâtiment périscolaire et réaménagement du groupe scolaire de Coat Edern - autorisation à déposer un pe - Autorisation permis de construire salle de spectacle - Recensement de la population - recrutement d'agents recenseurs pour 2025 et modalités de rémunération - Adhésion à la convention de participation "prévoyance" proposée par le Centre de gestion du Finistère - Modification du régime indemnitaire applicable à certains agents communaux - Conclusion d'un avenant au contrat groupe d'assurance statutaire et aux services de prévention et de gestion de l'absent - Avenant à la convention pluriannuelle de partenariat avec l'association "PAC Football"

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Délibérations (19)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2024

Tarifs des stages hip — hop pour l'année 2025

2024

Subvention exceptionnelle en faveur de l'association sportive du Minou Surf Club

2024

Tarifs emplacements et droits de place

2024

Convention d'adhésion 2024-2026 au Fonds de solidarité pour le logement de Brest métropole - autorisation de signer

2024

Ouverture des commerces le dimanche - année 2025

2024

Exercice 2025 — ouverture du quart des crédits d'investissement

2024

Rapport sur les orientations budgétaires pour l'année 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

Construction d'un bâtiment périscolaire et réaménagement du groupe scolaire de Coat Edern - autorisation à déposer un permis modificatif de construire

2024

Autorisation permis de construire salle de spectacle

2024

Conclusion d'un avenant au contrat groupe d'assurance statutaire et aux services de prévention et de gestion de l'absentéisme proposés par le centre de gestion du Finistère

2024

Avenant à la convention pluriannuelle de partenariat avec l'association "PAC Football"

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2024

Recensement de la population — recrutement d'agents recenseurs pour 2025 et modalités de rémunération

2024

Adhésion à la convention de participation "prévoyance" proposée par le Centre de gestion du Finistère

2024

Modification du régime indemnitaire applicable à certains agents communaux

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions

2024

Renouvellement du Projet Educatif de Territoire (PEDT) - plan mercredi

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Modification du GR du Pays d'Iroise

2024

Réserve foncière sur les parcelles CH 160, 161 et 162 sur le secteur de Kerallan

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Présentation du rapport d'activité, de développement durable égalité hommes femmes 2023 de Brest métropole

WEB megalis:2024:10430:2024-12-09
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