Conseil municipal du 2021-09-27

Plouzané 27 septembre 2021 1 délibération
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Culture & Patrimoine

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1 délibérations - Déclassement du domaine public et cession d'une portion de chemin rural au lieu-dit Coatibous

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Délibérations (1)

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2021

Déclassement du domaine public et cession d'une portion de chemin rural au lieu-dit Coatibous

WEB megalis:2021:10430:2021-09-27
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