Conseil municipal du 2026-02-02

Plouzané 2 février 2026 13 délibérations
Document source

13

délibérations

3

Culture & Patrimoine

3

Finances & Budget

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Modification des statuts du syndicat intercommunal des Pompes Funèbres des Communes Associées de la région brestoise - m - 8, route du Minou : convention doccupation précaire - Déclassement du domaine public et cession de différentes portions de chemins ruraux - Convention de servitudes pour la reprise de branchements électriques ENEDIS rue de Kerallan (parcelle BZ n°170) - Elections municipales : convention avec la préfecture relative à la réalisation de la mise sous pli et du colisage de la - Elections municipales : fixation dune indemnité de mise sous pli de la propagande électorale et fixation dune indemnité - Tarif de cession du matériel informatique - Modification des statuts du syndicat intercommunal des Pompes Funèbres des Communes Associées de la région brestoise - m - Vote du budget primitif 2026 - Mise à disposition dun fonctionnaire territorial à lASAEP - Mise en place dune délégation de service public pour le multi-accueil Eric Tabarly - Mandat de maîtrise douvrage déléguée pour la réhabilitation du phare du Minou et de la tour radar - Adoption des taux communaux dimposition Exercice 2026

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Délibérations (13)

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2026

8, route du Minou : convention doccupation précaire

2026

Déclassement du domaine public et cession de différentes portions de chemins ruraux

2026

Convention de servitudes pour la reprise de branchements électriques ENEDIS rue de Kerallan (parcelle BZ n°170)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2026

Tarif de cession du matériel informatique

2026

Vote du budget primitif 2026

2026

Adoption des taux communaux dimposition Exercice 2026

📄 Autres decisions 2 délibérations
2026

Modification des statuts du syndicat intercommunal des Pompes Funèbres des Communes Associées de la région brestoise - modification

2026

Modification des statuts du syndicat intercommunal des Pompes Funèbres des Communes Associées de la région brestoise - modification

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2026

Elections municipales : fixation dune indemnité de mise sous pli de la propagande électorale et fixation dune indemnité de secrétaire de la commission de propagande

2026

Mise à disposition dun fonctionnaire territorial à lASAEP

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2026

Mise en place dune délégation de service public pour le multi-accueil Eric Tabarly

2026

Mandat de maîtrise douvrage déléguée pour la réhabilitation du phare du Minou et de la tour radar

🛡️ Sécurité 1 délibération
2026

Elections municipales : convention avec la préfecture relative à la réalisation de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale

WEB scdl:21290212600011:2026-02-02
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