5 mars 2026

Budget annexe — Lotissement LOseraie - Report des résultats de l'exercice 2025

Budget annexe — Lotissement Le Vallon - Report des résultats de l'exercice 2025

Pôle Médical — Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2025

Commune — Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2025

Adoption des Comptes Financiers Uniques 2025

Remboursement partiel des avances par les budgets annexes (Lotissement LOseraie et Lotissement LOrée du Bois) au budget principal (Commune)

Adoption des budgets primitifs 2026

Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et en section d'investissement

Budget annexe — Lotissement LOrée du Bois - Report des résultats de l'exercice 2025

Suppression et création d'emplois permanents - Mise à jour du tableau des emplois permanents

Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade

SDEF — Motion relative aux enfouissements c'oordonnés des réseaux aériens de c'ommunications électroniques d'Orange et des réseaux aériens de distribution d'électricité

Approbation du procès — verbal du Conseil Municipal du 09 Février 2026

SDEF — Motion pour réaffirmer la n'écessité de maintenir l'organisation des services publics de réseaux à l'échelon territorial le plus pertinent en termes d'efficacité, de proximité et de solidarité

Convention de prestation de service mutualisé - "protection des données"