Conseil municipal du 2026-03-05
15
délibérations
9
Finances & Budget
2
Ressources humaines
1
Environnement
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
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Débloquer le résumé IADélibérations (15)
Budget annexe — Lotissement L'Oseraie - Report des résultats de l'exercice 2025
Budget annexe — Lotissement Le Vallon - Report des résultats de l'exercice 2025
Pôle Médical — Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2025
Commune — Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2025
Adoption des Comptes Financiers Uniques 2025
Remboursement partiel des avances par les budgets annexes (Lotissement L'Oseraie et Lotissement L'Orée du Bois) au budget principal (Commune)
Adoption des budgets primitifs 2026
Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et en section d'investissement
Budget annexe — Lotissement L'Orée du Bois - Report des résultats de l'exercice 2025
Suppression et création d'emplois permanents - Mise à jour du tableau des emplois permanents
Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
SDEF — Motion relative aux enfouissements coordonnés des réseaux aériens de communications électroniques d'Orange et des réseaux aériens de distribution d'électricité
Approbation du procès — verbal du Conseil Municipal du 09 Février 2026
SDEF — Motion pour réaffirmer la nécessité de maintenir l'organisation des services publics de réseaux à l'échelon territorial le plus pertinent en termes d'efficacité, de proximité et de solidarité
Convention de prestation de service mutualisé - "protection des données"
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