Conseil municipal du 2024-04-04

Plouzévédé 4 avril 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

3

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Pôle Médical - Convention d'occupation avec Mme Rachel BRICHER, audioprothésiste - Instauration de la prime exceptionnelle pouvoir d'achat - Réseau des médiathèques du Pays de Landi Convention entre les Communes et la CCPL - Ecole Sainte Thérèse - Contrat d'association 2024 - Subventions de fonctionnement 2024 aux associations - Instauration de la taxe d'habitation sur les logements vacants - Vote des taux d'imposition 2024 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 11 Mars 2024 - Dénomination d'une voie nouvelle Rue des Aubépines - Vente des parcelles AA 234 et AA 263 et achat de la parcelle AA 267

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

Subventions de fonctionnement 2024 aux associations

2024

Instauration de la taxe d'habitation sur les logements vacants

2024

Vote des taux d'imposition 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Dénomination d'une voie nouvelle Rue des Aubépines

2024

Vente des parcelles AA 234 et AA 263 et achat de la parcelle AA 267

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Pôle Médical — Convention d'occupation avec Mme Rachel BRICHER, audioprothésiste

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Instauration de la prime exceptionnelle pouvoir d'achat

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Réseau des médiathèques du Pays de Landi Convention entre les Communes et la CCPL

🤝 Vie associative 1 délibération
2024

Ecole Sainte Thérèse — Contrat d'association 2024

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal du Conseil Municipal du 11 Mars 2024

WEB megalis:2024:10431:2024-04-04
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