Conseil municipal du 2024-12-13

Plovan 13 décembre 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

4

Autres decisions

3

Finances & Budget

2

Social & Santé

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Création d'un poste de rédacteur territorial - Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets - Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement - Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service d'eau potable et de la défense incendie - Rapport d'activités 2023 de la CCHPB - Attribution de Chèques cadeaux pour le personnel communal - Participation aux frais d'investissement de l'école intercommunale de 2017 à 2022 - Protection sociale complémentaire risque prévoyance - Décisions modificatives budgétaires - Avis sur la convention territoriale globale - Sollicitation du fonds d'intervention foncière et immobilière du Haut Pays Bigouden - Avenant à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité

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Délibérations (12)

📄 Autres decisions 4 délibérations
13122024

Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement

13122024

Rapport d'activités 2023 de la CCHPB

13122024

Avis sur la convention territoriale globale

13122024

Avenant à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité

💶 Finances & Budget 3 délibérations
13122024

Participation aux frais d'investissement de l'école intercommunale de 2017 à 2022

13122024

Décisions modificatives budgétaires

13122024

Sollicitation du fonds d'intervention foncière et immobilière du Haut Pays Bigouden

❤️ Social & Santé 2 délibérations
13122024

Attribution de Chèques cadeaux pour le personnel communal

13122024

Protection sociale complémentaire risque prévoyance

👥 Ressources humaines 1 délibération
13122024

Création d'un poste de rédacteur territorial

🌱 Environnement 1 délibération
13122024

Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

🛡️ Sécurité 1 délibération
13122024

Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service d'eau potable et de la défense incendie

WEB megalis:2024:10432:2024-12-13
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