Conseil municipal du 2024-02-09

Plovan 9 février 2024 5 délibérations
Document source

5

délibérations

2

Autres decisions

2

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

5 délibérations - Convention entre la CCPBS, la commune de Plovan et le service d'instruction des autorisations du droit des sols du Pays - Contrat d'entretien des bâtiments communaux - Subvention à l'association "Plein Vent" - Participation aux frais de fonctionnement de l'école intercommunale Pierre Jakez Helias pour 2022-2023 - Acceptation d'un legs

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Délibérations (5)

📄 Autres decisions 2 délibérations
9022024

Convention entre la CCPBS, la commune de Plovan et le service d'instruction des autorisations du droit des sols du Pays Bigouden

9022024

Acceptation d'un legs

💶 Finances & Budget 2 délibérations
9022024

Subvention à l'association "Plein Vent"

9022024

Participation aux frais de fonctionnement de l'école intercommunale Pierre Jakez Helias pour 2022-2023

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
9022024

Contrat d'entretien des bâtiments communaux

WEB megalis:2024:10432:2024-02-09
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