CM

16 octobre 2025

Pluguffan 11 délibérations

11

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Rapport d'activité 2024 du SDEF - Délibération modifiant la délibération 2023-10-14 du 19 octobre 2023 relative à la fixation du mode de gestion des amort - Convention de groupement de commandes concernant les marchés de formations des communes et établissements de QBO pour la - Service communal Enfance Jeunesse Animation : modification de la quotité de temps de travail d'emplois permanents - Exercice budgétaire principal 2025 : admission en non-valeur de créance éteinte - Convention de mise à disposition Espace Chapiteau avec le Théâtre de Cornouaille - Adhésion à la prestation protection des données du centre de gestion du Finistère - Convention de mise à disposition avec promesse de bail emphytéotique avec la société LUXEL dans le cadre du projet de ce - Fixation des modalités de concertation préalable de la révision numéro 2 du PLU - Prescription de la révision du Plan Local d'Urbanisme - Décisions prises par le maire par délégation
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Délibérations (11)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
20251002

Prescription de la révision du Plan Local d'Urbanisme

20251003

Fixation des modalités de concertation préalable de la révision numéro 2 du PLU

20251005

Adhésion à la prestation protection des données du centre de gestion du Finistère

💶 Finances & Budget 3 délibérations
20251008

C'onvention de groupement de c'ommandes c'oncernant l'es marchés de formations d'es c'ommunes et établissements de QBO pour la période 2026-2030

20251009

Exercice budgétaire principal 2025 : admission en non-valeur de créance éteinte

20251010

Délibération modifiant la délibération 2023-10-14 du 19 octobre 2023 relative à la fixation du mode de gestion d'es amortissements et immobilisations en M57

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
20251004

C'onvention de mise à d'isposition avec promesse de bail emphytéotique avec la s'ociété L'UXEL d'ans le c'adre du projet de c'entrale s'olaire au s'ol

20251006

C'onvention de mise à d'isposition Espace Chapiteau avec le Théâtre de C'ornouaille

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Décisions prises par le maire par délégation

👥 Ressources humaines 1 délibération
20251007

Service communal Enfance Jeunesse Animation : modification de la quotité de temps de travail d'emplois permanents

📄 Autres decisions 1 délibération
20251011

Rapport d'activité 2024 du SDEF

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