Conseil municipal du 2025-07-03

Pluguffan 3 juillet 2025 19 délibérations
Document source

19

délibérations

6

Finances & Budget

3

Environnement

3

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Limitation de la prolifération de chats errants - Nouvelle convention partenariat Pluguffan EPSM et SILENE - Dénomination d'une voie - Vente parcelle terrain rue des korrigans - Désaffectation déclassement cession parcelle rue de Guengat - Délibération modifiant délibération 20250305 portant acquisition terrain en centre bourg - Avis sur demande enregistrement SCEA DE LESCONAN pour élevage à Kerbernard en Pluguffan - Avis sur demande enregistrement SCEA DE LESCONAN pour élevage à Leskonan en Pluguffan - Adhésion groupement de commandes lutte contre pollution radon - Mise en place accord local représentation pour QBO 2026 - Modification statutaire QBO Prise de compétence abattoirs - Présentation du rapport social unique 2023 - Demande subvention "aide aux maires bâtisseurs" pour opération Ti Kestenn rue de Quimper - Motion relative à protection élus locaux - Création & Modifications emplois - Nouveau tableau des emplois - Nouvelles attributions de subventions aux associations 2025 - Tarification à compter 1er septembre 2025 services périscolaires - Avenant à convention installant contrôle allégé de dépenses - Décisions du maire par délégation du conseil municipal

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Délibérations (19)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
20250702

Avenant à convention installant contrôle allégé de dépenses

20250703

Tarification à compter 1er septembre 2025 services périscolaires

20250704

Nouvelles attributions de subventions aux associations 2025

20250707

Nouvelle convention partenariat Pluguffan EPSM et SILENE

20250710

Adhésion groupement de commandes lutte contre pollution radon

20250718

Demande subvention "aide aux maires bâtisseurs" pour opération Ti Kestenn rue de Quimper

🌱 Environnement 3 délibérations
20250701

Décisions du maire par délégation du conseil municipal

20250711

Avis sur demande enregistrement SCEA DE LESCONAN pour élevage à Leskonan en Pluguffan

20250712

Avis sur demande enregistrement SCEA DE LESCONAN pour élevage à Kerbernard en Pluguffan

👥 Ressources humaines 3 délibérations
20250705

Création & Modifications emplois — Nouveau tableau des emplois

20250706

Présentation du rapport social unique 2023

20250708

Modification statutaire QBO Prise de compétence abattoirs

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
20250714

Désaffectation déclassement cession parcelle rue de Guengat

20250715

Vente parcelle terrain rue des korrigans

20250716

Dénomination d'une voie

📄 Autres decisions 2 délibérations
20250709

Mise en place accord local représentation pour QBO 2026

20250717

Motion relative à protection élus locaux

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20250713

Délibération modifiant délibération 20250305 portant acquisition terrain en centre bourg

🛡️ Sécurité 1 délibération
20250719

Limitation de la prolifération de chats errants

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