12 décembre 2024
22
délibérations
11
Finances & Budget
3
Social & Santé
3
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
Crédits et subventions aux écoles de la commune
Partenariat pour accueil de loisirs extrascolaire 2025-2027
Avenant n°1 convention "intracting" rénovation énergétique éclairage public
Avenant n°1 adhésion 2020 — 2022 conseil énergie partagé SDEF
Présentation conventions financières avec SDEF Décembre 2023-Novembre 2024
Autorisation pour poursuite opérations investissement début 2025
Droits et tarifs communaux à compter 01/01/2025
Admissions en non valeur de créances
Budget principal 2024 — Décision modificative n°2
Nouvelles attributions subventions aux associations année 2024
Demande DETR 2025 pour phase n°2 opération aménagement centre bourg
Demande d'aide exceptionnelle
Demande d'aide exceptionnelle
Acceptation de don
Projet centrale photovoltaïque en ombrières : désignation de l'opérateur
Extinction nocturne de léclairage public sur la commune
Redevance occupation domaine public pour réseaux télécommunications
Décisions du maire par délégation du conseil municipal
Régularisation ICPE stockage déchets inertes / QBO à Kerhoaler : avis du conseil
Acquisition parcelle de terrain Route de Kernizon
Délégation droit de priorité / cession parcelle par l'Etat - secteur aéroport
PSC / Prévoyance — Adhésion convention participation CDG29
📬 Suivre Pluguffan
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.