4 juillet 2024
25
délibérations
8
Finances & Budget
8
Culture & Patrimoine
4
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
Grilles tarifaires services Restauration ALSH mercredi et Accueil périscolaire
Nouvelle convention triennale tarification sociale des cantines scolaires
Avenant EGAlim à convention tarification sociale cantines scolaires
Subvention à OPAC Cornouaille pour opération rue de Cornouaille
Attribution des subventions aux associations Année 2024
Convention d'offre de c'oncours avec association Art et Histoire
Convention prestation culturelle
Travaux chapelle ND de Grâce Financement Fondation patrimoine Legs Vigouroux
Vente de terrains Ti Kelenn
Vente terrains Kerrestoù Vras
Vente parcelle terrain Kernizon
Vente parcelles rue Louis Blériot
Echange sans soulte parcelles Stank Rochan
Revente par EPF à OPAC Cornouaille parcelle rue de Cornouaille
Occupation temporaire privative du domaine public
Cession tracteur à commune C'OMBRIT
Décisions du maire par délégation du conseil municipal
Installation nouvelle conseillère et nouveau conseiller
Nouveau tableau conseil municipal
ICPE méthanisation MATHABIOVALLEES à Landudec
Mandatement du CDG29 pour mise en oeuvre procédure de conclusion convention prévoyance
Modification tableau des emplois du personnel communal
Acquisition parcelle terrain Kerfeneg an Dour Ruz
Régularisation emprises de voirie Kerrestoù Vihan
Réorganisation commissions municipales
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