12 décembre 2024
22
délibérations
10
Autres decisions
4
Finances & Budget
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
Demande d'aide exceptionnelle
Demande d'aide exceptionnelle
Acceptation de don
Projet centrale photovoltaïque en ombrières : désignation de l'opérateur
Extinction nocturne de léclairage public sur la commune
Avenant n°1 convention "intracting" rénovation énergétique éclairage public
Présentation conventions financières avec SDEF Décembre 2023-Novembre 2024
PSC / Prévoyance — Adhésion convention participation CDG29
Autorisation pour poursuite opérations investissement début 2025
Admissions en non valeur de créances
Crédits et subventions aux écoles de la commune
Droits et tarifs communaux à compter 01/01/2025
Budget principal 2024 — Décision modificative n°2
Nouvelles attributions subventions aux associations année 2024
Avenant n°1 adhésion 2020 — 2022 conseil énergie partagé SDEF
Régularisation ICPE stockage déchets inertes / QBO à Kerhoaler : avis du conseil
Redevance occupation domaine public pour réseaux télécommunications
Acquisition parcelle de terrain Route de Kernizon
Délégation droit de priorité / cession parcelle par l'Etat - secteur aéroport
Demande DETR 2025 pour phase n°2 opération aménagement centre bourg
Décisions du maire par délégation du conseil municipal
Partenariat pour accueil de loisirs extrascolaire 2025-2027
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