Conseil municipal du 2024-07-04
25
délibérations
8
Environnement
5
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (25)
Installation nouvelle conseillère et nouveau conseiller
Nouveau tableau conseil municipal
Modification tableau des emplois du personnel communal
Acquisition parcelle terrain Kerfeneg an Dour Ruz
Vente parcelle terrain Kernizon
Vente parcelles rue Louis Blériot
Echange sans soulte parcelles Stank Roc'han
Revente par EPF à OPAC Cornouaille parcelle rue de Cornouaille
Vente de terrains Ti Kelenn
Vente terrains Kerrestoù Vras
Régularisation emprises de voirie Kerrestoù Vihan
Cession tracteur à commune COMBRIT
Travaux chapelle ND de Grâce Financement Fondation patrimoine Legs Vigouroux
Mandatement du CDG29 pour mise en oeuvre procédure de conclusion convention prévoyance
Occupation temporaire privative du domaine public
ICPE méthanisation MATHABIOVALLEES à Landudec
Nouvelle convention triennale tarification sociale des cantines scolaires
Avenant EGAlim à convention tarification sociale cantines scolaires
Subvention à OPAC Cornouaille pour opération rue de Cornouaille
Attribution des subventions aux associations Année 2024
Décisions du maire par délégation du conseil municipal
Réorganisation commissions municipales
Grilles tarifaires services Restauration ALSH mercredi et Accueil périscolaire
Convention d'offre de concours avec association Art et Histoire
Convention prestation culturelle
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