Conseil municipal du 2024-04-11

Pluguffan 11 avril 2024 25 délibérations
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25

délibérations

9

Autres decisions

9

Finances & Budget

2

Éducation

Résumé

Synthèse

25 délibérations - Projet de transition agricole - participation financière diagnostic des fermes - Convention SDEF Etude faisabilité installations chauffage Maison de l'enfance - Convention SDEF Rénovation éclairage public Dispositif Intracting - Convention SDEF Audit énergétique du restaurant scolaire - Opération 8 rue du presbytère - demande intervention EPF - présentation bilan opérations immobilières exercice 2023 - Mise en place de la fongibilité des crédits - Adoption du BP 2024 du budget annexe du lotissement "résidence Jeanne BOHEC" - Affectation du résultat de fonctionnement 2023 au BP 2024 Lotissement résidence Jeanne Bohec - Adoption du budget annexe du lotissement "quartier du vieux moulin" 2024 - Affectation du résultat de fonctionnement 2023 au BP 2024 Lotissement quartier du vieux moulin - Adoption du budget primitif 2024 de la commune - Affectation du résultat de fonctionnement 2023 au budget primitif 2024 de la commune - Indemnité de gardiennage de l'église 2024 - Contribution financière de la commune à l'école privée Notre Dame de Grâce - Subvention de fonctionnement au CCAS année 2024 - vote des taux d'imposition de fiscalité directe locale pour 2024 - Décisions du maire par délégation du conseil - Souscription d'un emprunt de 500 000 - Demande inscription sentier 4VP au PDIPR

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Délibérations (25)

📄 Autres decisions 9 délibérations
8

Demande d'aide exceptionnelle

20240405

Indemnité de gardiennage de l'église 2024

20240408

Affectation du résultat de fonctionnement 2023 au BP 2024 Lotissement quartier du vieux moulin

20240410

Affectation du résultat de fonctionnement 2023 au BP 2024 Lotissement résidence Jeanne Bohec

20240412

Mise en place de la fongibilité des crédits

20240418

Demande inscription sentier 4VP au PDIPR

20240420

Opération 8 rue du presbytère — demande intervention EPF

20240421

Convention SDEF Rénovation éclairage public Dispositif Intracting

20240424

Projet de transition agricole — participation financière diagnostic des fermes

💶 Finances & Budget 9 délibérations
20240402

vote des taux d'imposition de fiscalité directe locale pour 2024

20240406

Affectation du résultat de fonctionnement 2023 au budget primitif 2024 de la commune

20240407

Adoption du budget primitif 2024 de la commune

20240409

Adoption du budget annexe du lotissement "quartier du vieux moulin" 2024

20240411

Adoption du BP 2024 du budget annexe du lotissement "résidence Jeanne BOHEC"

20240413

Souscription d'un emprunt de 500 000

20240414

demande DSIL 2024 pour désimperméabilisation & végétalisation cours école publique

20240417

Demande de subvention au Département pour plantations arbres à espace du Cosquer

20240419

présentation bilan opérations immobilières exercice 2023

🎓 Éducation 2 délibérations
20240404

Contribution financière de la commune à l'école privée Notre Dame de Grâce

20240422

Convention SDEF Audit énergétique du restaurant scolaire

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
20240416

demande DSIL 2024 pour acquisition minibus électrique pour service enfance jeunesse

20240423

Convention SDEF Etude faisabilité installations chauffage Maison de l'enfance

🏛️ Administration 1 délibération
20240401

Décisions du maire par délégation du conseil

❤️ Social & Santé 1 délibération
20240403

Subvention de fonctionnement au CCAS année 2024

🌱 Environnement 1 délibération
20240415

demande subvention Agence Eau pour désimperméabilisation & végétalisation cours école publique

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