24 février 2026
10
délibérations
4
Finances & Budget
3
Autres decisions
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Remise en état de la chambre négative de la supérette
Vote du budget lot le hameau de lépine 2ème tranche 2026
Vote du budget lot le hameau de lépine 1ère tranche 2026
Approbation du CFU lot le hameau de lépine 2ème tranche 2025
Convention avec le S'IRS pour la facturation des repas Alsh période du 04 mars au 31 j'uillet 2026
Convention avec le S'IRS pour la facturation des repas pour l'alsh période du 01 s'eptembre 2025 au 13 février 2026
Avenant N°2 à la convention constitutive du 07 avril 2014
Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de lassainissement
Avenant N°1 au marché de la boulangerie logement
Dérogation pour la semaine de 4 jours à l'école (rentrée 2026)
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