24 octobre 2025
14
délibérations
4
Autres decisions
3
Ressources humaines
3
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Dinan Agglomération: rapport activités 2024: prise Acte
Délibération approbation du CM séance du 2 octobre 2025
Approbation séance CM du 11 septembre
Dinan Agglomération : renouvellement de la convention Territoriale Globale
SDE 22: réforme statutaire: approbation
OGEC: convention de mise en commun de moyens de personnel
Mutuelle santé agents: participation employeur à compter de 2026 et adhésion au contrat groupe/CDG
Salle des Fêtes : révision tarifs 2026
Gîte les hirondelles : complément tarif locations
Manoir de la Rivière : tarifs 2026
Place de la forge : aménagement îlot B : avenant N°2 (travaux liaison douce)
Place de la Forge : finalisation emprise foncière
Mégalis Bretagne : Manche numérique: autorisation signature convention daccès à la centrale dachat
OGEC : participation aux frais de fonctionnement école sacré-coeur : renouvellement de la convention (attente)
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