13 septembre 2025
15
délibérations
4
Culture & Patrimoine
3
Environnement
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Dinan Agglomération: Adoption RI des bibliothèques du réseau LIRICI
Tarifs Bibliothèque avec Dinan Agglomération
Gîte les hirondelles: modification délibération tarifs 2026 + tarif ménage
Convention de mise à disposition des l'ocaux ou terrains c'ommunaux aux associations: c'omplément délibération
Forêt ETOS : prix vente bois
Forêt Etos : proposition coupe de bois
Demande extension élevage l'aitier: avis d'emande enregistrement
Demande dadmission en non — valeurs de produits irrécouvrables
OGEC complément subvention aux frais de fonctionnement école sacré coeur pour les années 2023/2024 et 2024/2025
Subventions associations suite
Dinan Agglomération : Adoption rapport CLECT 2025
Approbation séance du 10 juillet
Assurance Prévoyance complémentaire : Adhésion commune au CT collectif/CDG
Dispositif Protège toit : révision convention (dispositions générales)
Travaux sécurité Rue de Saint Méen — RD 19 : choix de lentreprise
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