7 juin 2024
17
délibérations
7
Finances & Budget
4
Culture & Patrimoine
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Tarifs cantine 2024/2025
Tarifs ALSH (matin soir) 2024-2025
Suite demandes subventions associations
Tarif ALSH périscolaire (mercredi) et extra scolaire
Demande dadmissions en non — valeurs de produits irrécouvrables
Demande subvention D'inan Agglomération : mon c'entre habité (futurs logements place de la forge)
Place de la forge : projet immeuble A : révision coûts
Révision loyers appartements cour st esprit
Loyer appartements les Hirondelles/mois
Tarifs Gîtes les hirondelles
Révision loyers appartements rue de Caulnes
Restaurant : rachat par la commune du matériel
C'ompétence publicité, enseignes et pré — enseignes: mise à disposition du service instruction de D'inan Agglomération
Fourniture repas avenant contrat convivio
Autorisation signature convention SDE : Etude préalable accompagnement suivi de projet
Accueil services périscolaire : modification règlement
Approbation compte — rendu réunion CM 24 avril
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