28 mars 2024
17
délibérations
16
Finances & Budget
1
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Budget annexe les hirondelles : approbation du compte de gestion 2023
Taux dimposition des taxes directes locales pour 2024
Budget primitif Commune 2024
Budget primitif annexe domaine de létang T2 2024
Budget primitif annexe Gîte les Hirondelles 2024
Affectation résultat de fonctionnement Budget Commune 2023
Budget commune : approbation du compte adminiistratif 2023
Budget commune : approbation du compte de gestion 2023
Affectation résultat de fonctionnement budget annexe Domaine de létang T2 2023
Affectation résultat de fonctionnement budget annexe les Hirondelles 2023
Budget annexe lotissement Domaine étang T2: approbation du compte administratif 2023
Budget annexe lotissement Domaine étang T2 : approbation du compte de gestion 2023
Budget annexe les hirondelles : approbation du Compte administratif 2023
Budgets commune, Hirondelles et Domaine de létang: application de la fongibilité des crédits pour 2024
Détermination des d'urées d'amortissement des subventions d'équipement versées: dérogation au principe du prorata temporis
Révision tarifs manoir 2024 suite modification capacité accueil
Approbation séance Conseil Municipal du 21 février
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