Conseil municipal du 2024-10-18

Plumaugat 18 octobre 2024 12 délibérations
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12

délibérations

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Autres decisions

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Administration

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Finances & Budget

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Dinan Agglomération: Rapport définitif de la chambre Régionale des Comptes : communication - Dinan Agglomération: rapport d'activités 2023 Prise Acte - Dinan Agglomération: rapport d'activités 2023 Prise Acte - Dinan Agglomération: Rapport définitif de la chambre Régionale des Comptes : communication - Examen demandes de subvention - Approbation compte rendu réunion Conseil Municipal 5 septembre - Renouvellement contrat fourrière animal chenil service - Contrat de territoire Départementaux : mise en oeuvre démarche (interrogation) par la commune sur le mode de calcul de l - Free mobile : autorisation signature convention/pose antenne - Participation congrès des Maires de France: mandat spécial - Bois de la rabasse : autorisation signature convention passage - Révision tarifs location salle des Fêtes 2025

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Délibérations (12)

📄 Autres decisions 6 délibérations
2024

Dinan Agglomération: rapport d'activités 2023 Prise Acte

2024

Dinan Agglomération: rapport d'activités 2023 Prise Acte

2024

Approbation compte rendu réunion Conseil Municipal 5 septembre

2024

Renouvellement contrat fourrière animal chenil service

2024

Contrat de territoire Départementaux : mise en oeuvre démarche (interrogation) par la commune sur le mode de calcul de la répartition financière entre les communes

2024

Participation congrès des Maires de France: mandat spécial

🏛️ Administration 2 délibérations
2024

Dinan Agglomération: Rapport définitif de la chambre Régionale des Comptes : communication

2024

Dinan Agglomération: Rapport définitif de la chambre Régionale des Comptes : communication

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Examen demandes de subvention

2024

Révision tarifs location salle des Fêtes 2025

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

Free mobile : autorisation signature convention/pose antenne

2024

Bois de la rabasse : autorisation signature convention passage

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