7 juin 2024
17
délibérations
8
Autres decisions
4
Finances & Budget
2
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Révision loyers appartements cour st esprit
Restaurant : rachat par la commune du matériel
Loyer appartements les Hirondelles/mois
C'ompétence publicité, enseignes et pré — enseignes: mise à disposition du service instruction de D'inan Agglomération
Révision loyers appartements rue de Caulnes
Fourniture repas avenant contrat convivio
Demande dadmissions en non — valeurs de produits irrécouvrables
Approbation compte — rendu réunion CM 24 avril
Tarifs cantine 2024/2025
Tarifs ALSH (matin soir) 2024-2025
Suite demandes subventions associations
Tarifs Gîtes les hirondelles
Accueil services périscolaire : modification règlement
Tarif ALSH périscolaire (mercredi) et extra scolaire
Demande subvention D'inan Agglomération : mon c'entre habité (futurs logements place de la forge)
Place de la forge : projet immeuble A : révision coûts
Autorisation signature convention SDE : Etude préalable accompagnement suivi de projet
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