Conseil municipal du 2024-03-28
17
délibérations
16
Finances & Budget
1
Administration
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (17)
Budget annexe les hirondelles : approbation du compte de gestion 2023
Taux d'imposition des taxes directes locales pour 2024
Budget primitif Commune 2024
Budget primitif annexe domaine de l'étang T2 2024
Budget primitif annexe Gîte les Hirondelles 2024
Affectation résultat de fonctionnement Budget Commune 2023
Budget commune : approbation du compte adminiistratif 2023
Budget commune : approbation du compte de gestion 2023
Affectation résultat de fonctionnement budget annexe Domaine de l'étang T2 2023
Affectation résultat de fonctionnement budget annexe les Hirondelles 2023
Budget annexe lotissement Domaine étang T2: approbation du compte administratif 2023
Budget annexe lotissement Domaine étang T2 : approbation du compte de gestion 2023
Budget annexe les hirondelles : approbation du Compte administratif 2023
Budgets commune, Hirondelles et Domaine de l'étang: application de la fongibilité des crédits pour 2024
Détermination des durées d'amortissement des subventions d'équipement versées: dérogation au principe du prorata temporis
Révision tarifs manoir 2024 suite modification capacité accueil
Approbation séance Conseil Municipal du 21 février
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