Conseil municipal du 2026-04-03

Plumaugat 3 avril 2026 12 délibérations
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12

délibérations

8

Autres decisions

2

Culture & Patrimoine

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Travaux cimetière: devis installation de caves urnes et columbarium, rechampisssage tombes soldats, joints calvaires - Approbation séance CM du 20 mars - Désignation des délégués au SDE 22 - Constitution des commission communales - Décision concernant la délivrance d'arrêtés d'alignements individuels et de certificats de numérotage - Désignation du Conseil d'Administration du CCAS (élus) - Désignation des délégués CNAS - Adoption du Règlement Intérieur du Conseil Municipal - Approbation séance CM du 25 février - Fixation des indemnités de fonction des élus locaux - Désignation d'un correspondant Défense - Aurorisation signature convention de servitudes ENEDIS : passage ligne électrique en souterrain/chemin communal

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Délibérations (12)

📄 Autres decisions 8 délibérations
2026

Approbation séance CM du 20 mars

2026

Désignation des délégués au SDE 22

2026

Constitution des commission communales

2026

Désignation des délégués CNAS

2026

Adoption du Règlement Intérieur du Conseil Municipal

2026

Approbation séance CM du 25 février

2026

Fixation des indemnités de fonction des élus locaux

2026

Désignation d'un correspondant Défense

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2026

Décision concernant la délivrance d'arrêtés d'alignements individuels et de certificats de numérotage

2026

Aurorisation signature convention de servitudes ENEDIS : passage ligne électrique en souterrain/chemin communal

💶 Finances & Budget 1 délibération
2026

Travaux cimetière: devis installation de caves urnes et columbarium, rechampisssage tombes soldats, joints calvaires

❤️ Social & Santé 1 délibération
2026

Désignation du Conseil d'Administration du CCAS (élus)

WEB scdl:21220240200013:2026-04-03
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