3 avril 2026
12
délibérations
8
Autres decisions
2
Culture & Patrimoine
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Approbation séance CM du 20 mars
Désignation des délégués au SDE 22
C'onstitution des commission communales
Désignation des délégués CNAS
Adoption du Règlement Intérieur du Conseil Municipal
Approbation séance CM du 25 février
Fixation des indemnités de fonction des élus locaux
Désignation d'un correspondant Défense
Décision c'oncernant la d'élivrance d'arrêtés d'alignements individuels et de c'ertificats de n'umérotage
Aurorisation signature convention de servitudes ENEDIS : passage ligne électrique en souterrain/chemin communal
Travaux cimetière: devis installation de caves urnes et columbarium, rechampisssage tombes soldats, joints calvaires
Désignation du Conseil dAdministration du CCAS (élus)
📬 Suivre Plumaugat
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.