Conseil municipal du 2025-09-22

Plumelec 22 septembre 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

4

Autres decisions

3

Finances & Budget

2

Environnement

Résumé

Synthèse

10 délibérations - CMC - APPROBATION ZONAGE ASSAINISSEMENT EAUX PLUVIALES - PLUI - TARIFS PONT BASCULE - DELEGATIONS AU MAIRE CPTE RENDU AU CM - MARCHE PRESTATIONS DE SERVICES ASSURANCES - CONVENTION DISPOSITIF SIGNALEMENT CDG 56 - MORBIHAN ENERGIES RAPPORT ACTIVITE 2024 - PROCES-VERBAL DU CM 30 JUIN 2025 - CMC - RAPPORT DE LA CLECT ET APPROBATION DU MONTANT DE L'ATTRIBUTION DE COMPENSATION - CESSION TONDEUSE AUTOPORTEE GRILLO - CONVENTION SERVITUDE DE PASSAGE MORBIHAN ENERGIES PARCELLE ZL 107

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Délibérations (10)

📄 Autres decisions 4 délibérations
20250903

CONVENTION DISPOSITIF SIGNALEMENT CDG 56

20250910

DELEGATIONS AU MAIRE CPTE RENDU AU CM

2025090202

MORBIHAN ENERGIES RAPPORT ACTIVITE 2024

2025092201

PROCES — VERBAL DU CM 30 JUIN 2025

💶 Finances & Budget 3 délibérations
20250904

CMC — RAPPORT DE LA CLECT ET APPROBATION DU MONTANT DE L'ATTRIBUTION DE COMPENSATION

20250907

TARIFS PONT BASCULE

20250908

CESSION TONDEUSE AUTOPORTEE GRILLO

🌱 Environnement 2 délibérations
2020905

CMC — APPROBATION ZONAGE ASSAINISSEMENT EAUX PLUVIALES - PLUI

20250909

CONVENTION SERVITUDE DE PASSAGE MORBIHAN ENERGIES PARCELLE ZL 107

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20250906

MARCHE PRESTATIONS DE SERVICES ASSURANCES

WEB megalis:2025:20626:2025-09-22
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