CM
1 juillet 2024
Plumelec
10 délibérations
10
délibérations
4
Autres decisions
2
Ressources humaines
1
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Autres decisions
4 délibérations
Proces — Verbal du CM 28 Mai 2024
Designation Delegue A la Protection des Donnees
Convention Mise A Disposition du Service Ads par Cmc
Facturation Frais de Chauffage Hiver 22 — 23 Ecole Privee et Centre de Tri
Ressources humaines
2 délibérations
Taux de Promotion Avancement de Grade
Mise A Jour du Tableau des Emplois
Administration
1 délibération
Validation du conseil municipal du 28 mai 2024
Urbanisme & Travaux
1 délibération
Convention S'ervitude de Passage Morbihan Energie Parcelle Yd 194
Environnement
1 délibération
D'ecisions du Maire en Vertu de la D'elegation de S'ignatures
Finances & Budget
1 délibération
Admission en Von Valeur
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