Conseil municipal du 2024-07-01
Plumelec
1 juillet 2024
10 délibérations
10
délibérations
4
Autres decisions
2
Ressources humaines
2
Environnement
Résumé
Synthèse
10 délibérations
- validation du conseil municipal du 28 mai 2024
- DECISIONS DU MAIRE EN VERTU DE LA DELEGATION DE SIGNATURES
- ADMISSION EN VON VALEUR
- FACTURATION FRAIS DE CHAUFFAGE HIVER 22-23 ECOLE PRIVEE ET CENTRE DE TRI
- CONVENTION SERVITUDE DE PASSAGE MORBIHAN ENERGIE PARCELLE YD 194
- CONVENTION MISE A DISPOSITION DU SERVICE ADS PAR CMC
- DESIGNATION DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES
- MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS
- TAUX DE PROMOTION AVANCEMENT DE GRADE
- PROCES-VERBAL DU CM 28 MAI 2024
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (10)
📄
Autres decisions
4 délibérations
20240701
PROCES — VERBAL DU CM 28 MAI 2024
2024070404
DESIGNATION DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES
2024070505
CONVENTION MISE A DISPOSITION DU SERVICE ADS PAR CMC
2024070707
FACTURATION FRAIS DE CHAUFFAGE HIVER 22 — 23 ECOLE PRIVEE ET CENTRE DE TRI
👥
Ressources humaines
2 délibérations
2024070202
TAUX DE PROMOTION AVANCEMENT DE GRADE
2024070303
MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS
🌱
Environnement
2 délibérations
2024070606
CONVENTION SERVITUDE DE PASSAGE MORBIHAN ENERGIE PARCELLE YD 194
2024070909
DECISIONS DU MAIRE EN VERTU DE LA DELEGATION DE SIGNATURES
🏛️
Administration
1 délibération
202407011
validation du conseil municipal du 28 mai 2024
💶
Finances & Budget
1 délibération
2027070808
ADMISSION EN VON VALEUR
WEB
megalis:2024:20626:2024-07-01
Ouvrir →
📬 Suivre Plumelec
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.