Conseil municipal du 2025-10-21
Plumelin
21 octobre 2025
6 délibérations
6
délibérations
5
Culture & Patrimoine
1
Environnement
Résumé
Synthèse
6 délibérations
- SERVITUDE ENEDIS
- APPROBATION DU ZONAGE DASSAINISSEMENT DES EAUX PLUVIALES
- CESSION DE PARCELLE COMMUNE-MONSIEUR ET MADAME MINIOU - KERFOURCHEC
- CESSION DE PARCELLE COMMUNE-PUICHAFFRAY-MARTIN RESIDENCE CHATEAU ZX380
- CESSION DE PARCELLE COMMUNE-INDIVISION CADORET A SAINT-QUIDY
- CESSION COMMUNE- BOURGES Morgan - LOT 7 RESIDENCE DES COTEAUX
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Culture & Patrimoine
5 délibérations
2025
SERVITUDE ENEDIS
2025
CESSION DE PARCELLE COMMUNE — MONSIEUR ET MADAME MINIOU - KERFOURCHEC
2025
CESSION DE PARCELLE COMMUNE — PUICHAFFRAY-MARTIN RESIDENCE CHATEAU ZX380
2025
CESSION DE PARCELLE COMMUNE — INDIVISION CADORET A SAINT-QUIDY
2025
CESSION COMMUNE — BOURGES Morgan - LOT 7 RESIDENCE DES COTEAUX
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Environnement
1 délibération
2025
APPROBATION DU ZONAGE DASSAINISSEMENT DES EAUX PLUVIALES
WEB
megalis:2025:20628:2025-10-21
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