23 juin 2025
14
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
3
Ressources humaines
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Balayage voirie attribution marché
Changement s'erveur informatique
Programme de voirie 2025
Création unité chaleur passation contrat concession SPL AQTA ENERGIES
Salle de sport — Installation utilisant l'énergie solaire photovoltaïque
Fixation taux promotion avancement grade
Modification du tableau des emplois
Adhésion au contrat groupe assurance statutaire
Fixation nombre et répartition sièges CC AQTA
AQTA rapport activité 2024
Examen du procès — verbal de la séance du 05 mai 2025
Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation
Salle de sport demandes fonds concours AQTA
Lotissement Les Genêts transfert bassin rétention et chemin
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