16 septembre 2024
11
délibérations
4
Culture & Patrimoine
4
Urbanisme & Travaux
1
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Actualisation règlement utilisation salles municipales
Développement du festival Méliscènes
Cession amiable de 2 parcelles communales cadastrées AH 369 et AH 370 - Rue du Pont Forest
Cession foncier issu du d'omaine public communal - L'ieudit Bréarec
Lancement du marché pour la restauration scolaire
Acquisition parcelles AE 124 et AE 146 — Rue du Presbytère
Déclassement d'une emprise de domaine public communal : Lieudit Bréarec
Local commercial : Versement d'une indemnité de dédommagement
Procès — verbal de la séance du 24 juin 2024
Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation
Convention Centre de Gestion : Adhésion au service lintervention d'un agent chargé d'une fonction Inspection Santé Sécurité au travail
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