3 juin 2024
7
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
1
Administration
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
Programme de voirie 2024 — mise en oeuvre et demande de subvention
Travaux du local commercial : attribution des lots
Choix du cabinet détude mise en compatibilité PLU loi Climat et Résilience
Procès — verbal de la séance du 06 mai 2024
Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation
Adhésion à l'association OFS AQTA
Dissociation des fonctions de Président du CA et de Directeur général de la SPL ACQT - Séparation des fonctions
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