CM

3 juin 2024

Plumergat 7 délibérations

7

délibérations

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Urbanisme & Travaux

1

Administration

1

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (7)

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Programme de voirie 2024 — mise en oeuvre et demande de subvention

Travaux du local commercial : attribution des lots

Choix du cabinet détude mise en compatibilité PLU loi Climat et Résilience

Administration 1 délibération

Procès — verbal de la séance du 06 mai 2024

Environnement 1 délibération

Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation

Vie associative 1 délibération

Adhésion à l'association OFS AQTA

Autres decisions 1 délibération

Dissociation des fonctions de Président du CA et de Directeur général de la SPL ACQT - Séparation des fonctions

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