CM

16 septembre 2024

Plumergat 11 délibérations

11

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

2

Administration

2

Autres decisions

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (11)

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Cession amiable de 2 parcelles communales cadastrées AH 369 et AH 370 - Rue du Pont Forest

Acquisition parcelles AE 124 et AE 146 — Rue du Presbytère

Cession foncier issu du d'omaine public communal - L'ieudit Bréarec

Administration 2 délibérations

Procès — verbal de la séance du 24 juin 2024

Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation

Autres decisions 2 délibérations

Déclassement d'une emprise de domaine public communal : Lieudit Bréarec

Local commercial : Versement d'une indemnité de dédommagement

Sécurité 1 délibération

Actualisation règlement utilisation salles municipales

Éducation 1 délibération

Lancement du marché pour la restauration scolaire

Culture & Patrimoine 1 délibération

Développement du festival Méliscènes

Social & Santé 1 délibération

Convention Centre de Gestion : Adhésion au service lintervention d'un agent chargé d'une fonction Inspection Santé Sécurité au travail

📬 Suivre Plumergat

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.