Conseil municipal du 2024-09-16

Plumergat 16 septembre 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

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Administration

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Environnement

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Autres decisions

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Lancement du marché pour la restauration scolaire - Actualisation règlement utilisation salles municipales - Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation - Procès-verbal de la séance du 24 juin 2024 - Local commercial : Versement d'une indemnité de dédommagement - Convention Centre de Gestion : Adhésion au service l'intervention d'un agent chargé d'une fonction Inspection Santé Sécu - Cession foncier issu du domaine public communal - Lieudit Bréarec - Déclassement d'une emprise de domaine public communal : Lieudit Bréarec - Acquisition parcelles AE 124 et AE 146 - Rue du Presbytère - Cession amiable de 2 parcelles communales cadastrées AH 369 et AH 370 - Rue du Pont Forest - Développement du festival Méliscènes

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Délibérations (11)

🏛️ Administration 2 délibérations
2024091

Procès — verbal de la séance du 24 juin 2024

2024092

Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation

🌱 Environnement 2 délibérations
2024096

Cession amiable de 2 parcelles communales cadastrées AH 369 et AH 370 - Rue du Pont Forest

2024097

Acquisition parcelles AE 124 et AE 146 — Rue du Presbytère

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024098

Déclassement d'une emprise de domaine public communal : Lieudit Bréarec

20240911

Local commercial : Versement d'une indemnité de dédommagement

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024093

Actualisation règlement utilisation salles municipales

🎓 Éducation 1 délibération
2024094

Lancement du marché pour la restauration scolaire

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024095

Développement du festival Méliscènes

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024099

Cession foncier issu du domaine public communal - Lieudit Bréarec

❤️ Social & Santé 1 délibération
20240910

Convention Centre de Gestion : Adhésion au service l'intervention d'un agent chargé d'une fonction Inspection Santé Sécurité au travail

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