Conseil municipal du 2024-06-03
Plumergat
3 juin 2024
7 délibérations
7
délibérations
2
Administration
2
Urbanisme & Travaux
1
Vie associative
Résumé
Synthèse
7 délibérations
- Choix du cabinet détude mise en compatibilité PLU loi Climat et Résilience
- Travaux du local commercial : attribution des lots
- Programme de voirie 2024 - mise en oeuvre et demande de subvention
- Dissociation des fonctions de Président du CA et de Directeur général de la SPL ACQT - Séparation des fonctions
- Adhésion à lassociation OFS AQTA
- Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation
- Procès-verbal de la séance du 06 mai 2024
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🏛️
Administration
2 délibérations
2024061
Procès — verbal de la séance du 06 mai 2024
2024062
Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation
🏗️
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
2024065
Programme de voirie 2024 — mise en oeuvre et demande de subvention
2024066
Travaux du local commercial : attribution des lots
🤝
Vie associative
1 délibération
2024063
Adhésion à lassociation OFS AQTA
📄
Autres decisions
1 délibération
2024064
Dissociation des fonctions de Président du CA et de Directeur général de la SPL ACQT - Séparation des fonctions
🌱
Environnement
1 délibération
2024067
Choix du cabinet détude mise en compatibilité PLU loi Climat et Résilience
WEB
dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:20629:2024-06-03
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