Conseil municipal du 2026-01-26

Plumergat 26 janvier 2026 10 délibérations
Document source

10

délibérations

2

Culture & Patrimoine

2

Finances & Budget

1

Administration

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Tranche 2b ZAC Les Coteaux des Hermines Validation du Cahier des Charges de Cession de Terrain (CCCT) - Présentation du rapport annuel 2025 du mandataire de la SPL AQTA ENERGIES - Cession amiable dun bien du domaine privé communal cadastré section XC numéro 90C - Ressources Humaines : Modification du tableau des emplois - Autorisations budgétaires avant vote BP - annule et remplace - Demande subvention spectacle CD56 - Choix du gérant et contrat de location du local commercial situé 1 rue du Pont Forest - Motion de soutien pour liberté locale - Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation - Procès-verbal de la séance du 08 décembre 2025

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Délibérations (10)

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2026014

Choix du gérant et contrat de location du local commercial situé 1 rue du Pont Forest

2026018

Cession amiable dun bien du domaine privé communal cadastré section XC numéro 90C

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2026015

Demande subvention spectacle CD56

2026016

Autorisations budgétaires avant vote BP — annule et remplace

🏛️ Administration 1 délibération
2026011

Procès — verbal de la séance du 08 décembre 2025

🌱 Environnement 1 délibération
2026012

Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation

🤝 Vie associative 1 délibération
2026013

Motion de soutien pour liberté locale

👥 Ressources humaines 1 délibération
2026017

Ressources Humaines : Modification du tableau des emplois

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2026019

Tranche 2b ZAC Les Coteaux des Hermines Validation du Cahier des Charges de Cession de Terrain (CCCT)

📄 Autres decisions 1 délibération
20260110

Présentation du rapport annuel 2025 du mandataire de la SPL AQTA ENERGIES

WEB scdl:21560175800018:2026-01-26
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