Conseil municipal du 2026-04-02

Pluneret 2 avril 2026 41 délibérations
Document source

41

délibérations

14

Autres decisions

9

Sécurité

6

Administration

Résumé

Synthèse

41 délibérations - Centre Communal dAction Sociale désignation des membres au Conseil dAdministration - Commissions municipales - élections des membres de la commission numérique IA - video protection - Commissions municipales - élections des membres de la commission sécurité routière - Commission dAppel dOffres - election des membres - Commission MAPA (Marché A Procédure Adaptée) - Commission de délégation de service public Désignation des représentants - Commissions municipales - élections des membres de la commission enfance-jeunesse-affaires scolaires - Commissions municipales - élections des membres de la commission associations-sports - Syndicat de communes « Mériadec villages » - Désignation des délégués - Commissions municipales - élections des membres de la commission urbanisme-affaires foncières - Syndicat Intercommunal pour le Centre de Secours dAURAY - Désignation des représentants - Syndicat Départemental Morbihan Energies - Désignation des représentants - Commissions municipales - élections des membres de la commission communication-culture-tourisme - Parc Naturel Régional du Golfe du Morbihan - Désignation des représentants - Commissions municipales - élections des membres de la commission environnement-Patrimoine - Commissions municipales - élections des membres de la commission finances-affaires économiques - Commissions municipales - élections des membres de la commission travaux-déplacements doux - Commissions communales composition et élection des membres - Délégations du Conseil Municipal au Maire en application de larticle L2122-22 du CGCT - Indemnités de fonction des titulaires de mandats locaux Maire, adjoint au Maire et Conseiller Municipal délégué

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Délibérations (41)

📄 Autres decisions 14 délibérations
2026040101

Approbation du proces verbal

2026040102

Indemnités de fonction des titulaires de mandats locaux Maire, adjoint au Maire et Conseiller Municipal délégué

2026040115

Commission MAPA (Marché A Procédure Adaptée)

2026040117

Syndicat de communes « Mériadec villages » - Désignation des délégués

2026040119

Syndicat Intercommunal pour le Centre de Secours dAURAY - Désignation des représentants

2026040120

Syndicat Départemental Morbihan Energies - Désignation des représentants

2026040125

Ecoles privées St Joseph et St Gilles — désignation des représentants

2026040128

Mission locale — Désignation des représentants

2026040129

Correspondant défense — Désignation

2026040132

Ti Douar Alré Désignation des représentants langue bretonne

2026040133

UNESCO Paysages de Mégalithes Désignation des représentants

2026040134

Communauté de Communes Auray Quiberon Terre Atlantique désignation des délégués à lassemblée spéciale et aux assemblées générales de la Société Publique Locale (SPL) AQTA

2026040136

Communauté de Communes Auray Quiberon Terre Atlantique désignation des délégués à lassemblée spéciale et aux assemblées générales de la Société Publique Locale (SPL) AQTA ENERGIES

2026040138

Désignation du référent déontologue de lélu local

🛡️ Sécurité 9 délibérations
2026040105

Commissions municipales — élections des membres de la commission travaux-déplacements doux

2026040106

Commissions municipales — élections des membres de la commission finances-affaires économiques

2026040107

Commissions municipales — élections des membres de la commission environnement-Patrimoine

2026040108

Commissions municipales — élections des membres de la commission communication-culture-tourisme

2026040109

Commissions municipales — élections des membres de la commission urbanisme-affaires foncières

2026040112

Commissions municipales — élections des membres de la commission sécurité routière

2026040113

Commissions municipales — élections des membres de la commission numérique IA - video protection

2026040122

Plan de Massif de Défense des Forêts contre les Incendies (DFCI) du Massif des Landes Alréennes - Désignation du représentant

2026040130

Sécurité routière — Désignation des référents

🏛️ Administration 6 délibérations
2026040103

Délégations du Conseil Municipal au Maire en application de larticle L2122-22 du CGCT

2026040104

Commissions communales composition et élection des membres

2026040114

Commission dAppel dOffres — election des membres

2026040116

Commission de délégation de service public Désignation des représentants

2026040140

Délégations du Conseil Municipal au Maire en application de larticle L2122-22 du CGCT compte-rendu des décisions n°2026-21 à 2026-45 inclus

2026040141

Délégation du Conseil Municipal au Maire au titre de la fongibilité des crédits compte-rendu des décisions

🎓 Éducation 3 délibérations
2026040123

Comité consultatif affaires scolaires — constitution

2026040124

Groupe scolaire public Germaine Tillion — Désignation des représentants

2026040126

Collège de Kerfontaine — Désignation des représentants

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2026040118

Centre Communal dAction Sociale désignation des membres au Conseil dAdministration

2026040137

Action sociale désignation des délégués au CNAS

🌱 Environnement 2 délibérations
2026040121

Parc Naturel Régional du Golfe du Morbihan - Désignation des représentants

2026040139

Restructuration de la station dépuration de Lann Pont Houar à CRACH Avis sur procédure dautorisation environnementale

Sport 1 délibération
2026040110

Commissions municipales — élections des membres de la commission associations-sports

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2026040111

Commissions municipales — élections des membres de la commission enfance-jeunesse-affaires scolaires

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2026040127

Ecole de musique dAuray — Désignation des représentants

👥 Ressources humaines 1 délibération
2026040131

Cérémonie daccueil dans la citoyenneté française - Désignation d'un représentant

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2026040135

Organisme foncier solidaire Intercommunal (OFS) - Désignation d'un représentant

WEB scdl:21560176600011:2026-04-02
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