Conseil municipal du 2025-09-18

Pluneret 18 septembre 2025 12 délibérations
Document source

12

délibérations

4

Environnement

2

Administration

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Approbation de l'engagement de la commune dans la démarche d'élaboration du Plan de Massif de Défense des Forêts contre - Approbation du procès-verbal - Mise à jour du tableau des emplois - GRDF redevance doccupation du domaine public - ENEDIS redevance doccupation du domaine public - Ecole Germaine Tillion Suivi des données collectées par des objets connectés contrat SMART avec Morbihan Energie - Réseau des médiathèques convention cadre de fonctionnement - Ecole Xavier Grall Convention de mise à disposition de lanimateur nature - Travaux de construction dun terrain de tennis recouvert dune structure aluminium bâchée avenant n°1 - Délégations du Conseil Municipal au Maire en application de larticle L2122-22 du CGCT compte-rendu des décisions n°2025 - Cession d'une bande de parcelle SCI MATRIBA - 3 rue André ampère - Mise disposition du personnel du CCAS auprès de la Commune

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Délibérations (12)

🌱 Environnement 4 délibérations
2025091702

Mise à jour du tableau des emplois

2025091706

Réseau des médiathèques convention cadre de fonctionnement

2025091709

Ecole Xavier Grall Convention de mise à disposition de lanimateur nature

2025091712

Cession d'une bande de parcelle SCI MATRIBA - 3 rue André ampère

🏛️ Administration 2 délibérations
2025091701

Approbation du procès-verbal

2025091711

Délégations du Conseil Municipal au Maire en application de larticle L2122-22 du CGCT compte-rendu des décisions n°2025-91 à 2025-119 inclus

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2025091704

ENEDIS redevance doccupation du domaine public

2025091705

GRDF redevance doccupation du domaine public

❤️ Social & Santé 1 délibération
2025091703

Mise disposition du personnel du CCAS auprès de la Commune

💻 Numérique 1 délibération
2025091707

Ecole Germaine Tillion Suivi des données collectées par des objets connectés contrat SMART avec Morbihan Energie

🛡️ Sécurité 1 délibération
2025091708

Approbation de l'engagement de la commune dans la démarche d'élaboration du Plan de Massif de Défense des Forêts contre les Incendies (DFCI) du Massif des Landes Alréennes

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025091710

Travaux de construction dun terrain de tennis recouvert dune structure aluminium bâchée avenant n°1

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