3 juillet 2025
15
délibérations
3
Environnement
2
Administration
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Mise à jour du tableau des emplois
Mise à jour du tableau des emplois
Zones daccélération des énergies renouvelables - avis conforme sur la cartographie du Référent Préfectoral Unique sur son territoire
Approbation du procès-verbal
Délégations du Conseil Municipal au Maire en application de larticle L2122-22 du CGCT compte-rendu des décisions n°2025-61 à 2019-90 inclus
Accueil — modification de la durée hebdomadaire de service
Règlement intérieur des structures d'accueil du pôle éducation - modification
Joutes du Loch 2025 — demande de participation
Gestion de Mériadec 2024
Collège de Kerfontaine dotation daccès aux équipements sportifs - année scolaire 20242025
Décision modificative n° 20251 inscription de crédits s'upplémentaires à l'opération 18 « gymnase Michel Pommois » et actualisation de l'AP-5
Cimetière Morts Pour le France Convention avec le Souvenir Français
Décision modificative n° 20252 inscription de crédits s'upplémentaires au chapitre 024 « produits de cessions d'immobilisations »
Restaurant scolaire Tarification année scolaire 2025-2026
Activités périscolaires et extrascolaires tarifs année scolaire 2025-2026
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