Conseil municipal du 2025-01-27

Pluneret 27 janvier 2025 8 délibérations
Document source

8

délibérations

4

Autres decisions

3

Administration

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Délégations du Conseil Municipal au Maire en application de larticle L2122-22 du CGCT compte-rendu des décisions n°2024 - Cimetière de Mériadec convention avec la commune de Plumergat - Approbation du procès-verbal - Travaux de réhabilitation dun bâtiment existant pour transformation en lieu de fabrique culturelle - Avenant général n°9 - Mise à disposition de locaux RPE-LAEP - Convention générale dutilisation des missions facultatives du Centre de Gestion du Morbihan - Création dune commission de délégation de service public - AQTA convention prestation de services entretien de la zone de Kerfontaine

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Délibérations (8)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2025012202

Cimetière de Mériadec convention avec la commune de Plumergat

2025012203

AQTA convention prestation de services entretien de la zone de Kerfontaine

2025012205

Convention générale dutilisation des missions facultatives du Centre de Gestion du Morbihan

2025012206

Mise à disposition de locaux RPE-LAEP

🏛️ Administration 3 délibérations
2025012201

Approbation du procès-verbal

2025012204

Création dune commission de délégation de service public

2025012208

Délégations du Conseil Municipal au Maire en application de larticle L2122-22 du CGCT compte-rendu des décisions n°2024-178 à 2024-185 inclus

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025012207

Travaux de réhabilitation dun bâtiment existant pour transformation en lieu de fabrique culturelle - Avenant général n°9

WEB megalis:2025:20630:2025-01-27
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