CM

12 décembre 2024

Pluneret 22 délibérations

22

délibérations

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Autres decisions

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Finances & Budget

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Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (22)

Autres decisions 9 délibérations

Convention avec le CSP

Recrutement dagents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles

Désignation d'un référent lanceur dalerte

Service à la population modification de la durée hebdomadaire de service

Organisation du temps de travail des agents

Gestion de Mériadec 2023

Ilot rue de la Gare convention opérationnelle avec lEPFB avenant

Ilot rue de la gare définition des modalités de concertation pour le projet de renouvellement urbain

Création et dénomination d'un verger au « Domaine de Kerfontaine »

Finances & Budget 3 délibérations

Décision modificative n° 20243 inscription de crédits s'uite à la n'otification de subventions d'équipement

Investissement : autorisation d'engagement avant le vote du budget primitif 2025

Tarifs communaux 2025

Ressources humaines 2 délibérations

Recrutement dagents contractuels sur emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité

Recrutement dagents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité

Administration 2 délibérations

Approbation du procès-verbal

Délégations du Conseil Municipal au Maire en application de larticle L2122-22 du CGCT compte-rendu des décisions n°2024-163 à 2024-177 inclus

Social & Santé 2 délibérations

Présentation du rapport social unique 2023

Accompagnants délèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de la pause méridienne- convention entre la commune de pluneret et le recteur de la région académique de bretagne

Sécurité 1 délibération

Régime indemnitaire Indemnité spéciale de fonction et d'engagement (ISFE) pour la filière police municipale

Environnement 1 délibération

Mise à jour du tableau des emplois

Sport 1 délibération

Clôture de lautorisation de programme AP-3 « complexe sportif Jean Le Carrer »

Éducation 1 délibération

Clôture de lautorisation de programme AP-4 « école publique »

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