Conseil municipal du 2024-12-12

Pluneret 12 décembre 2024 22 délibérations
Document source

22

délibérations

9

Autres decisions

3

Finances & Budget

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

22 délibérations - Organisation du temps de travail des agents - Investissement : autorisation dengagement avant le vote du budget primitif 2025 - Délégations du Conseil Municipal au Maire en application de larticle L2122-22 du CGCT compte-rendu des décisions n°2024 - Accompagnants délèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de la pause méridienne- convention entre la commune d - Ilot rue de la gare définition des modalités de concertation pour le projet de renouvellement urbain - Création et dénomination dun verger au « Domaine de Kerfontaine » - Ilot rue de la Gare convention opérationnelle avec lEPFB avenant - Tarifs communaux 2025 - Clôture de lautorisation de programme AP-4 « école publique » - Clôture de lautorisation de programme AP-3 « complexe sportif Jean Le Carrer » - Décision modificative n° 20243 inscription de crédits suite à la notification de subventions déquipement - Gestion de Mériadec 2023 - Présentation du rapport social unique 2023 - Mise à jour du tableau des emplois - Service à la population modification de la durée hebdomadaire de service - Régime indemnitaire Indemnité spéciale de fonction et dengagement (ISFE) pour la filière police municipale - Désignation dun référent lanceur dalerte - Recrutement dagents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonni - Recrutement dagents contractuels sur emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporair - Recrutement dagents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles

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Délibérations (22)

📄 Autres decisions 9 délibérations
2024111203

Convention avec le CSP

2024111204

Recrutement dagents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles

2024121107

Désignation dun référent lanceur dalerte

2024121109

Service à la population modification de la durée hebdomadaire de service

2024121111

Organisation du temps de travail des agents

2024121113

Gestion de Mériadec 2023

2024121119

Ilot rue de la Gare convention opérationnelle avec lEPFB avenant

2024121120

Ilot rue de la gare définition des modalités de concertation pour le projet de renouvellement urbain

2024121121

Création et dénomination dun verger au « Domaine de Kerfontaine »

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024121114

Décision modificative n° 20243 inscription de crédits suite à la notification de subventions déquipement

2024121117

Investissement : autorisation dengagement avant le vote du budget primitif 2025

2024121118

Tarifs communaux 2025

👥 Ressources humaines 2 délibérations
202411205

Recrutement dagents contractuels sur emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire dactivité

2024121106

Recrutement dagents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier dactivité

🏛️ Administration 2 délibérations
2024121101

Approbation du procès-verbal

2024121123

Délégations du Conseil Municipal au Maire en application de larticle L2122-22 du CGCT compte-rendu des décisions n°2024-163 à 2024-177 inclus

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2024121112

Présentation du rapport social unique 2023

2024121122

Accompagnants délèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de la pause méridienne- convention entre la commune de pluneret et le recteur de la région académique de bretagne

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024121108

Régime indemnitaire Indemnité spéciale de fonction et dengagement (ISFE) pour la filière police municipale

🌱 Environnement 1 délibération
2024121110

Mise à jour du tableau des emplois

Sport 1 délibération
2024121115

Clôture de lautorisation de programme AP-3 « complexe sportif Jean Le Carrer »

🎓 Éducation 1 délibération
2024121116

Clôture de lautorisation de programme AP-4 « école publique »

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