Conseil municipal du 2024-09-20

Pluneret 20 septembre 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

5

Environnement

4

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

14 délibérations - PNR procédure de renouvellement de classement (charte 2029-2044) - Délégations du Conseil Municipal au Maire en application de larticle L2122-22 du CGCT- compte-rendu des décisions - Travaux de réhabilitation dun bâtiment existant pour transformation en lieu de fabrique culturelle - Avenants généraux n - Morbian Energie - Mise à jour des conditions de coopération pour la mise en oeuvre d'un service de production d'énergie - Réseaux de chaleur - délégation de service public - Réseau des médiathèques navette documentaire convention de renouvellement - Réseau des médiathèques convention de service commun avenant n°1 - Installation et exploitation dinfrastructures de recharge ultra-rapide pour véhicules électriques Convention avec SPIE - Plan local d'urbanisme - Modification de droit commun n°1 - Meublés de tourisme dispositif d'autorisation préalable de changement d'usage des locaux destinés à l'habitation - AQTA - rapport des gestion de la chambre régionale des comptes - Approbation du procès verbal - Ecole Xavier Grall - Convention de mise à disposition de l'animateur nature - Association diocesaine - subvention exceptionnelle

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Délibérations (14)

🌱 Environnement 5 délibérations
2024091807

Ecole Xavier Grall — Convention de mise à disposition de l'animateur nature

2024091809

Réseau des médiathèques convention de service commun avenant n°1

2024091810

Réseau des médiathèques navette documentaire convention de renouvellement

2024091811

Réseaux de chaleur — délégation de service public

2024091812

Morbian Energie — Mise à jour des conditions de coopération pour la mise en oeuvre d'un service de production d'énergie solaire à partir de l'installation photovoltaïque au restaurant sco

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024091801

Approbation du procès verbal

2024091802

AQTA — rapport des gestion de la chambre régionale des comptes

2024091806

PNR procédure de renouvellement de classement (charte 2029-2044)

2024091808

Installation et exploitation dinfrastructures de recharge ultra-rapide pour véhicules électriques Convention avec SPIE city network

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024091805

Plan local d'urbanisme — Modification de droit commun n°1

2024091813

Travaux de réhabilitation dun bâtiment existant pour transformation en lieu de fabrique culturelle - Avenants généraux n°6 et n°7

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
2024091803

Meublés de tourisme dispositif d'autorisation préalable de changement d'usage des locaux destinés à l'habitation

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024091804

Association diocesaine — subvention exceptionnelle

🏛️ Administration 1 délibération
2024091814

Délégations du Conseil Municipal au Maire en application de larticle L2122-22 du CGCT- compte-rendu des décisions

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