Conseil municipal du 2024-07-04

Jardins de mémoire — prise de gestion par la Commune

Jardins de mémoire — prise de gestion par la Commune

Jardins de mémoire achat du terrain par la commune

Jardins de mémoire — classement dans le domaine public communal

Désaffectation et déclassement dune parcelle communale en vue dune cession à Mme RIO Martine SCI TY ARMOR - 1 rue de Kérizan

Cession dune parcelle communale à Mme RIO Martine (SCI TY ARMOR) - 1 rue de Kérizan

Cession du surplus de la parcelle communale AH 234 à lAssociation Gabriel Deshayes (Résidence Liorzig) - rue Georges BALLERAT

Cession de parcelles communales à Mme HERVOUET Charlotte - 8 rue Georges BALLERAT

Achat de la parcelle ZS 76 sise à Lanriacq aux consorts GOASMAT-HURTAUD

Approbation du procès verbal

Décision modificative n° 20241 création de lopération 32 « centre technique municipal » et inscription de crédits

Zones dAccélération des Energies Renouvelables définition des zones

Ecrans anti — bruit convention dentretien de leurs abords

Eclairage public modification des horaires

Méliscènes 20242025 — Nouvelle convention

Gestion de Mériadec 2023

Action sociale revalorisation de la participation employeur pour le risque santé et pour le risque prévoyance

Indemnisation des travaux supplémentaires occasionnés pour des élections

Travaux de réhabilitation dun bâtiment existant pour transformation en lieu de fabrique culturelle - Avenants généraux n°4 et n°5

Travaux de rénovation et dextension de la salle Nicolazic - Avenants généraux n° 21, 22, 23, 24, 25 et 26

Délégations du Conseil Municipal au Maire en application de larticle L2122-22 du CGCT compte-rendu des décisions n°2024-076 à 2024-100 inclus

Délégation du Conseil Municipal au Maire au titre de la fongibilité des crédits compte rendu des décisions

Collège de Kerfontaine dotation daccès aux équipements sportifs année scolaire 20232024

Association SENDO Club — demande de subvention exceptionnelle

Pôle éducation service restaurant scolaire modification de la durée hebdomadaire de service

Services techniques création dun emploi