5 mars 2026
32
délibérations
9
Finances & Budget
7
Autres decisions
5
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (32)
Subvention « arbre de Noël » et « sorties pédagogiques »
Subvention aux associations de parents d'élèves (Amicales)
Taux de fiscalité directe locale 2026
Budget primitif 2026
Associations de Pluneret et de Mériadec subventions
Comité des fêtes de Mériadec subvention
Subventions de fonctionnement et subventions exceptionnelles de fonctionnement
Apéros Klam 2026 subvention et convention de partenariat
Associations extérieures subvention
Crédit budgétaire pour le R.A.S.E.D
Affectation du résultat de l'année 2025
Fongibilité des crédits
Provisions pour créances douteuses
Actualisation de lautorisation de programme AP-7 « centre technique municipal »
Fixation des durées damortissements à compter du 01042026
Eco pâturage convention doccupation précaire
Crédit budgétaire pour le dispositif EDI Ecole Privées St Joseph et St Gilles (Adaptation scolaire et scolarisation des élèves Handicapés)
Subvention de fonctionnement au CCAS
Indemnisation des travaux s'upplémentaires occasionnés pour des élections
Bilan annuel sur lobligation d'emploi des travailleurs handicapés
POLE SANTE DE VINCI 4 — 6 rue Léonard de Vinci - Désaffectation et déclassement d'une emprise du domaine public en vue d'une cession à la SCA
Contrats d'association avec les écoles privées St Joseph et St Gilles Année 2026
Participation aux frais de fonctionnement des écoles publiques et privées extérieures
Allocations Fournitures scolaires
Approbation du procès-verbal
Délégations du Conseil Municipal au Maire en application de larticle L2122-22 du CGCT compte-rendu des décisions n°2026-014 à 2026-020 inclus
Actualisation de lautorisation de programme AP-6 « aménagement de la zone de loisirs de Lanriacq »
Lotissement Les jardins du Pirenneu — Rétrocession de voirie
Jardins de mémoire Règlement convention doccupation
Actualisation de lautorisation de programme AP-5 « gymnase Michel Pommois »
Avancement de grade 2026 modification du tableau des emplois
Projet d'accueil et scolarisation des enfants de moins de trois ans de l'école Germaine Tillion - avenant 1
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