Conseil municipal du 2026-03-05

Subvention « arbre de Noël » et « sorties pédagogiques »

Subvention aux associations de parents délèves (Amicales)

Taux de fiscalité directe locale 2026

Budget primitif 2026

Associations de Pluneret et de Mériadec subventions

Comité des fêtes de Mériadec subvention

Subventions de fonctionnement et subventions exceptionnelles de fonctionnement

Apéros Klam 2026 subvention et convention de partenariat

Associations extérieures subvention

Crédit budgétaire pour le R.A.S.E.D

Affectation du résultat de lannée 2025

Fongibilité des crédits

Provisions pour créances douteuses

Actualisation de lautorisation de programme AP-7 « centre technique municipal »

Fixation des durées damortissements à compter du 01042026

Eco pâturage convention doccupation précaire

Crédit budgétaire pour le dispositif EDI Ecole Privées St Joseph et St Gilles (Adaptation scolaire et scolarisation des élèves Handicapés)

Subvention de fonctionnement au CCAS

Indemnisation des travaux supplémentaires occasionnés pour des élections

Bilan annuel sur lobligation demploi des travailleurs handicapés

POLE SANTE DE VINCI 4 — 6 rue Léonard de Vinci - Désaffectation et déclassement dune emprise du domaine public en vue dune cession à la SCA

Jardins de mémoire Règlement convention doccupation

Avancement de grade 2026 modification du tableau des emplois

Lotissement Les jardins du Pirenneu — Rétrocession de voirie

Contrats dassociation avec les écoles privées St Joseph et St Gilles Année 2026

Participation aux frais de fonctionnement des écoles publiques et privées extérieures

Allocations Fournitures scolaires

Approbation du procès-verbal

Délégations du Conseil Municipal au Maire en application de larticle L2122-22 du CGCT compte-rendu des décisions n°2026-014 à 2026-020 inclus

Actualisation de lautorisation de programme AP-5 « gymnase Michel Pommois »

Actualisation de lautorisation de programme AP-6 « aménagement de la zone de loisirs de Lanriacq »

Projet d'accueil et scolarisation des enfants de moins de trois ans de l'école Germaine Tillion - avenant 1