12 décembre 2024
22
délibérations
9
Autres decisions
3
Finances & Budget
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
Convention avec le CSP
Recrutement dagents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles
Désignation d'un référent lanceur dalerte
Service à la population modification de la durée hebdomadaire de service
Organisation du temps de travail des agents
Gestion de Mériadec 2023
Ilot rue de la Gare convention opérationnelle avec lEPFB avenant
Ilot rue de la gare définition des modalités de concertation pour le projet de renouvellement urbain
Création et dénomination d'un verger au « Domaine de Kerfontaine »
Décision modificative n° 20243 inscription de crédits s'uite à la n'otification de subventions d'équipement
Investissement : autorisation d'engagement avant le vote du budget primitif 2025
Tarifs communaux 2025
Recrutement dagents contractuels sur emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
Recrutement dagents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité
Approbation du procès-verbal
Délégations du Conseil Municipal au Maire en application de larticle L2122-22 du CGCT compte-rendu des décisions n°2024-163 à 2024-177 inclus
Présentation du rapport social unique 2023
Accompagnants délèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de la pause méridienne- convention entre la commune de pluneret et le recteur de la région académique de bretagne
Régime indemnitaire Indemnité spéciale de fonction et d'engagement (ISFE) pour la filière police municipale
Mise à jour du tableau des emplois
Clôture de lautorisation de programme AP-3 « complexe sportif Jean Le Carrer »
Clôture de lautorisation de programme AP-4 « école publique »
📬 Suivre Pluneret
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.