20 septembre 2024
14
délibérations
5
Environnement
4
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer Pluneret — 9 €/moisDélibérations (14)
Ecole Xavier Grall — Convention de mise à disposition de lanimateur nature
Réseau des médiathèques convention de service commun avenant n°1
Réseau des médiathèques navette documentaire convention de renouvellement
Réseaux de chaleur — délégation de service public
Morbian Energie — Mise à jour des conditions de coopération pour la mise en oeuvre d'un service de production dénergie solaire à partir de linstallation photovoltaïque au restaurant sco
Approbation du procès verbal
AQTA — rapport des gestion de la chambre régionale des comptes
PNR procédure de renouvellement de classement (charte 2029-2044)
Installation et exploitation d'infrastructures de recharge ultra-rapide pour véhicules électriques Convention avec SPIE city network
Plan local d'urbanisme — Modification de droit commun n°1
Travaux de réhabilitation d'un bâtiment existant pour transformation en lieu de fabrique culturelle - Avenants généraux n°6 et n°7
Meublés de tourisme dispositif dautorisation préalable de changement dusage des locaux destinés à l'habitation
Association diocesaine — subvention exceptionnelle
Délégations du Conseil Municipal au Maire en application de larticle L2122-22 du CGCT- compte-rendu des décisions
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