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20 septembre 2024

Pluneret 14 délibérations

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délibérations

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Environnement

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Autres decisions

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Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (14)

Environnement 5 délibérations

Ecole Xavier Grall — Convention de mise à disposition de lanimateur nature

Réseau des médiathèques convention de service commun avenant n°1

Réseau des médiathèques navette documentaire convention de renouvellement

Réseaux de chaleur — délégation de service public

Morbian Energie — Mise à jour des conditions de coopération pour la mise en oeuvre d'un service de production d'énergie solaire à partir de linstallation photovoltaïque au restaurant sco

Autres decisions 4 délibérations

Approbation du procès verbal

AQTA — rapport des gestion de la chambre régionale des comptes

PNR procédure de renouvellement de classement (charte 2029-2044)

Installation et exploitation d'infrastructures de recharge ultra-rapide pour véhicules électriques Convention avec SPIE city network

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Plan local d'urbanisme — Modification de droit commun n°1

Travaux de réhabilitation d'un bâtiment existant pour transformation en lieu de fabrique culturelle - Avenants généraux n°6 et n°7

Événementiel & Tourisme 1 délibération

Meublés de tourisme dispositif dautorisation préalable de changement dusage des locaux destinés à lhabitation

Finances & Budget 1 délibération

Association diocesaine — subvention exceptionnelle

Administration 1 délibération

Délégations du Conseil Municipal au Maire en application de larticle L2122-22 du CGCT- compte-rendu des décisions

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