4 juillet 2024

Jardins de mémoire achat du terrain par la commune

Désaffectation et déclassement d'une parcelle communale en vue d'une cession à Mme RIO Martine SCI TY ARMOR - 1 rue de Kérizan

Cession d'une parcelle communale à Mme RIO Martine (SCI TY ARMOR) - 1 rue de Kérizan

Cession du s'urplus de la parcelle communale AH 234 à l'Association Gabriel D'eshayes (Résidence L'iorzig) - rue Georges BALLERAT

Cession de parcelles communales à Mme HERVOUET Charlotte - 8 rue Georges BALLERAT

Achat de la parcelle ZS 76 sise à Lanriacq aux consorts GOASMAT-HURTAUD

Travaux de réhabilitation d'un bâtiment existant pour transformation en lieu de fabrique culturelle - Avenants généraux n°4 et n°5

Travaux de rénovation et d'extension de la salle Nicolazic - Avenants généraux n° 21, 22, 23, 24, 25 et 26

Approbation du procès verbal

Décision modificative n° 20241 création de l'opération 32 « c'entre technique municipal » et inscription de crédits

Ecrans anti — bruit convention d'entretien de leurs abords

Eclairage public modification des horaires

Méliscènes 20242025 — Nouvelle convention

Gestion de Mériadec 2023

Jardins de mémoire — prise de gestion par la Commune

Jardins de mémoire — prise de gestion par la Commune

Jardins de mémoire — classement dans le domaine public communal

Action sociale revalorisation de la participation employeur pour le risque santé et pour le risque prévoyance

Indemnisation des travaux s'upplémentaires occasionnés pour des élections

Délégations du Conseil Municipal au Maire en application de larticle L2122-22 du CGCT compte-rendu des décisions n°2024-076 à 2024-100 inclus

Délégation du Conseil Municipal au Maire au titre de la fongibilité des crédits compte rendu des décisions

Collège de Kerfontaine dotation daccès aux équipements sportifs année scolaire 20232024

Association SENDO Club — demande de subvention exceptionnelle

Pôle éducation service restaurant scolaire modification de la durée hebdomadaire de service

Services techniques création d'un emploi

Zones dAccélération des Energies Renouvelables définition des zones