Conseil municipal du 2024-04-08

Plurien 8 avril 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

6

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Durée amortissement subventions d'équipement versées - Compte de gestion 2023 - Fongibilité des crédits - Vote des taux d'imposition 2024 - Affectation du résultat - Adhésion à la Fondation du patrimoine - Modification de l'inventaire des zones humides - Lotissement la ville ruault reprise réseaux - Logements sociaux résidence du Bourrichot mise à disposition du foncier - ITE partie logement Grand'rue devis FMZ PEREIRA

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2024

Durée amortissement subventions d'équipement versées

2024

Compte de gestion 2023

20240408005

Adhésion à la Fondation du patrimoine

20240408007

Affectation du résultat

20240408008

Vote des taux d'imposition 2024

20240408009

Fongibilité des crédits

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
20240408001

ITE partie logement Grand'rue devis FMZ PEREIRA

20240408003

Lotissement la ville ruault reprise réseaux

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
20240408002

Logements sociaux résidence du Bourrichot mise à disposition du foncier

🌱 Environnement 1 délibération
20240408004

Modification de l'inventaire des zones humides

WEB megalis:2024:7474:2024-04-08
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