CM

8 avril 2024

Plurien 10 délibérations

10

délibérations

6

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Culture & Patrimoine

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Délibérations (10)

Finances & Budget 6 délibérations
2024

D'urée amortissement subventions d'équipement versées

2024

Compte de gestion 2023

Adhésion à la Fondation du patrimoine

Affectation du résultat

Vote des taux dimposition 2024

Fongibilité des crédits

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

ITE partie logement Grandrue devis FMZ PEREIRA

Lotissement la ville ruault reprise réseaux

Culture & Patrimoine 1 délibération

Logements sociaux résidence du Bourrichot mise à disposition du foncier

Environnement 1 délibération

Modification de linventaire des zones humides

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