CM

8 avril 2024

Plurien 10 délibérations

10

délibérations

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Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

1

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Autres decisions 5 délibérations
2024

Compte de gestion 2023

Modification de linventaire des zones humides

Affectation du résultat

Vote des taux dimposition 2024

Fongibilité des crédits

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

ITE partie logement Grandrue devis FMZ PEREIRA

Logements sociaux résidence du Bourrichot mise à disposition du foncier

Finances & Budget 1 délibération
2024

D'urée amortissement subventions d'équipement versées

Environnement 1 délibération

Lotissement la ville ruault reprise réseaux

Culture & Patrimoine 1 délibération

Adhésion à la Fondation du patrimoine

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